Mentions légales

Présentation générale :

Le programme « ATOLE : l’attention, ça s’apprend ! » est mené par le Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon (ci-après désigné CRNL) en partenariat avec l’Externat Notre Dame (Grenoble, 36) et l’Institut de l’Oratoire (Caluire-et-Cuire, 69) selon l’accord de consortium signé entre les différentes parties.

Aussi, l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), le Centre National de Recherche Scientifique (CNRS), l'Université Lyon 1, et l'Université Jean Monnet de St Étienne assument conjointement la tutelle du CRNL.

Ci-après, les membres actifs du site, appartenant au CRNL, seront dénommés « équipe ATOLE ». Par cette dénomination seront ainsi indirectement désignés le CRNL et les structures tutelles de ce dernier.

Localisation : Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon (CRNL) – Unité Inserm (U1028), Centre Hospitalier Le Vinatier, 95 boulevard Pinel, Bâtiment 452 - 69675 BRON CEDEX - France

Téléphone : +33 4 72 13 88 00

Directeur de la publication : Olivier Bertrand, Directeur du Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon.

Chef de projet : Jean-Philippe Lachaux, fondateur du programme « ATOLE : l’attention, ça s’apprend ! », Directeur de Recherche au Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon (CRNL – INSERM U1028).

Rédacteurs : Jean-Philippe Lachaux, Bénédicte Terrier, Marion Recollon-Mingat, Marion Navarro

Webmestres : Jean-Philippe Lachaux, Bénédicte Terrier, Marion Recollon-Mingat, et Marion Navarro

Conception et réalisation du site : L’équipe ATOLE et Chipway.

Hébergement : Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon (CRNL).

Le site https://project.crnl.fr/atole/ est une publication de l'l’équipe ATOLE.

Utilisation du site :

L'utilisation du site est réservée à un usage personnel.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l'équipe ATOLE décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Contenu du site :

L'équipe ATOLE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l'équipe ATOLE ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Crédits photos :

Les images et illustrations en ligne sur le site proviennent principalement de la banque d’images Pixabay (https://pixabay.com/fr/), de l’éditeur Odile Jacob ou sont la création originale de Jean-Philippe Lachaux.

Les droits d’auteurs et droits à l’image figurent soit en légende en dessous de la photo soit dans les IPTC des fichiers photos en ligne.

Propriété intellectuelle :

Les contenus téléchargeables ou consultables en ligne, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété de l'équipe ATOLE, ou l'équipe ATOLE dispose des droits nécessaires et suffisants dans le cadre de l'exploitation du site pour disposer de ces contenus. À ce titre, l'internaute s'engage à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus protégés du site par le droit de la propriété intellectuelle, autrement que selon les modalités ci-après exposées.

Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’équipe ATOLE ou l’équipe ATOLE dispose des droits nécessaires et suffisants dans le cadre de l’exploitation du site pour en disposer. Sauf autorisation préalable et écrite, l'internaute s'interdit de les utiliser.

Les exceptions pour usage privé :

Conformément à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier.

Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

Les exceptions pour usage pédagogique :

L'équipe ATOLE autorise l’ensemble de la communauté éducative (élèves, étudiants, personnels de l’Éducation Nationale et de l’enseignement supérieur, établissements associés d'enseignement privés ou publics, de France et d’Outre-mer et lycées français à l’étranger, parents, éducateurs, personnel médical et paramédical) :

à utiliser le site https://project.crnl.fr/atole/ et les œuvres écrites, photographiques et audiovisuelles qui y sont contenues en vue d’effectuer des reproductions papier pour une utilisation collective en classe ;
à effectuer des représentations publiques gratuites et collectives du site https://project.crnl.fr/atole/ par vidéo-projection et affichage numérique dans le cadre d’activités pédagogiques.

Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des individus ou organismes à vocation éducative.

Dans le cadre de ces utilisations autorisées, les utilisateurs s’engagent à respecter les droits moraux de l’auteur tels que le droit au respect de l’œuvre (intégrité physique, esprit de l’œuvre) ainsi que le droit à la paternité de l’œuvre (citation du titre de l’œuvre et du nom de l’auteur, sa qualité).

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de l’équipe ATOLE.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par mail (via l’application « Nous contacter » sur le présent site internet ou via l’adresse jp.lachaux@inserm.fr ) ou par voie postale, à l’adresse suivante :

Monsieur Jean-Philippe Lachaux,

Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon (CRNL) – Unité Inserm (U1028),

Équipe Dynamique Cérébrale et Cognition (DYCOG),

Centre Hospitalier Le Vinatier,

95 boulevard Pinel, Bâtiment 452

69675 BRON CEDEX - France

Exploitations interdites :

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu (dont le programme pédagogique « ATOLE : l’attention, ça s’apprend ! »), auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audios, vidéos, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Données personnelles :

Les informations personnelles, collectées lors de l’inscription de l’internaute sur le site https://project.crnl.fr/atole/, fait l’objet d’un traitement par l'équipe ATOLE et d’un usage exclusif destiné à donner accès à l’intranet du site, au forum, au programme pédagogique « ATOLE : l’attention, ça s’apprend ! » et/ou à diffuser la newsletter du programme.

Pour s’inscrire en tant que membre sur https://project.crnl.fr/atole/, notamment pour publier des commentaires et des messages sur les forums du site, les données que l’internaute transmet à l’équipe ATOLE au moment de son inscription sont : le nom, le prénom, le nom d’utilisateur, la profession, le type d’utilisation envisagée du programme « ATOLE : l’attention, ça s’apprend ! », l’adresse de courrier électronique, et le mot de passe. Les autres champs ne sont pas obligatoires. Toutefois, il est de la responsabilité de l’internaute de s’assurer que les données d’identification fournies sont complètes et exactes. Le mot de passe de membre n’est pas stocké en clair dans les bases de données de l’équipe ATOLE. L’internaute est responsable de la préservation du caractère confidentiel de son mot de passe.

L'équipe ATOLE s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l'internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service. Les données recueillies dans le cadre des services proposés sur le site https://project.crnl.fr/atole/ ne sont pas traitées au-delà de la durée nécessaire à leur gestion par l’équipe ATOLE.

Le site répond à la réglementation relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que définie par la loi n°78-17, modifiée. L'internaute dispose, pour ce qui concerne ses données personnelles collectées lors de son inscription sur le site et de sa participation au forum, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données conformément à la loi française. Lorsque l’internaute est connecté, il lui suffit de cliquer sur le lien « Mon Compte » pour accéder à ses données et pour les modifier.

Toutefois, ces droits peuvent également être exercés auprès de l’équipe ATOLE en adressant un mail via l’application « Nous contacter » sur le présent site internet, ou via l’adresse mail jp.lachaux@inserm.fr, ou bien en envoyant un courrier à l’adresse suivante, en joignant une copie de la carte d’identité de l’internaute demandeur :

Monsieur Pierre-Emmanuel AGUERA

Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon, Inserm U1028 - CNRS UMR5292 - UCBL

Centre Hospitalier Le Vinatier - Bâtiment 462

Neurocampus

95 boulevard Pinel

69675 Bron Cedex – France

L’équipe ATOLE travaille actuellement sur sa mise en conformité aux nouvelles règles introduites par le « Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE » consultable sur le site de la CNIL à l’adresse suivante : www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees.

Toutefois, l’équipe ATOLE s’engage à protéger les données collectées et à les conserver de façon sécurisée. Les données collectées seront consultées uniquement par le membre de l’équipe ATOLE en charge du traitement et de la protection des données :

Responsable des traitements des données : Pierre-Emmanuel AGUERA

Délégué(e) à la protection des données pour l’Inserm : Frédérique LESAULNIER

Utilisation des forums :

L’équipe ATOLE n’exerce pas de contrôle a priori sur les messages publiés par ses membres sur les forums. Les messages publiés expriment les points de vue de leurs auteurs respectifs et n’engagent que leur seule responsabilité.

Les messages publiés peuvent faire l’objet d’un signalement s’ils sont contraires à la législation française. Les messages pourront alors être supprimés ou modifiés. L’équipe ATOLE se réserve également le droit de désinscrire ou interdire la publication de nouveaux messages aux membres ayant contrevenu à la législation française.

En utilisant les forums du site https://project.crnl.fr/atole/, l’internaute accepte de ne poster aucun message contraire à la loi, en particulier aucun contenu dont ni lui ni l’équipe ATOLE ne détient les droits d’auteurs ou d’autorisation expresse de diffusion, ni aucun contenu raciste, xénophobe, pornographique ou violant le droit à la vie privée d’autrui.

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